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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATI 3000
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LE BATISSEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BATISSEUR
BATI 3000 SARL

Numéro de dépôt :
1476285
Date de dépôt :
30/11/1987
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
30/11/2007

Présentation de la marque LE BATISSEUR

Déposée le 30 novembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATI 3000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « LE BATISSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATI 3000 domicilié(e) Impasse des Tuileries, 34510 FIORENSAC (dossier no 2099905) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 709 351 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BATI 3000 domicilié(e) (dossier no 2099905) - France.

La marque LE BATISSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BATISSEUR est expirée depuis le 30 novembre 2007.

BATI 3000 a également déposé les autres marques suivantes : BATIPLUS


BATI 3000 SARL - Impasse des Tuileries, 34510 FIORENSAC (dossier no 2099905) - France - SIREN 340709351


BATI 3000 - (dossier no 2099905) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 1997 n°2099905 - Publication au BOPI 1997-10-22

Inscription le 27 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313628 - Publication au BOPI 2000-12-27

Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302093 - Publication au BOPI 2000-06-15

Inscription le 22 octobre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°245014 - Publication au BOPI 1997-10-22

Inscription le 22 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°245013 - Publication au BOPI 1997-10-22

Papier, carton et produits en ces matières;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhesifs;(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.